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Kenya : Le timbre fiscal pour lutter contre les trafics

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Pour la première fois le Kenya, et plus spécialement l’Autorité des Revenus du Kenya, a accueilli le Forum 2018 du timbre fiscal

Ce forum a permis des échanges importants sur les derniers développement technologiques en matière de timbre fiscal. Le thème principal du forum avait trait à la façon de s’en servir pour contrer au mieux les divers problèmes associés au commerce illégal. Ces trafics étant une véritable nuisance pour la société et les recettes fiscales des pays.

Le timbre fiscal ; une révolution numérique

Diverses expériences à travers le monde montrent que les technologies numériques offrent des outils puissants aux gouvernements, aux entreprises et à la société en général. Le Kenya est bien décidé à montrer la voie. L’utilisation de ces outils pourrait permettre de combattre les pratiques rétrogrades que sont le trafic illégal et l’évasion fiscale. Le timbre fiscal est une composante centrale ; en effet il permet de donner une preuve visuelle d’authenticité. Cependant il permet aussi d’offrir une méthode aisée permettant au public de s’emparer de la question.

Le timbre fiscal a été introduit en 2003 au Kenya. L’expérience a d’abord été tentée sur les paquets de tabac. Ensuite en 2007 la pratique a été étendue aux vins et alcools. Jusqu’à présent il semble que ce soit le secteur où l’expérience a été la plus probante. Le secteur était une source majeure de trafics et d’évasion fiscale. Enfin en 2013 une technologie permettant de suivre et retracer le produit a été mise en place. On est aujourd’hui en train de mettre en place une méthode d’authentification par smartphone.

Le Kenya à la pointe de l’innovation

Ce pays a aujourd’hui un rôle central dans la coordination des nations africaines contre le trafic de tabac. Le pays fourni une aide technique à des nombreux partenaires. Ces avancées ont d’ailleurs été reconnues internationalement aux forums 2014 et 2015 du timbre fiscal. Le pays a tiré de nombreuses conclusions de son expérience avec le timbre fiscal. Par exemple son efficacité pour combattre l’évasion fiscale dépends largement de l’interconnexion des systèmes de contrôles. Ainsi le timbre fiscal ne doit pas se limiter à quelques produits mais être pensé comme un système de contrôle plus global.

Actuellement le système n’est pas encore prévu pour une approche globale du problème. La prochaine étape devra donc être de développer des partenariats entre les développeurs de systèmes de taxations et les gouvernements. Ensuite, la mise en place d’un système de taxation n’est rien sans le développement d’outils de maintien de l’ordre capable de faire appliquer la loi. Là, le Kenya ne brille pas encore par son efficacité. On ne peut qu’espérer que les développeurs de systèmes de taxations et les gouvernements réussirons à développer un système intégrant tous les paramètres du problèmes.

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Trafic de grain en mer Noire

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trafic de grain

La Russie s’adonne au trafic de grain en mer noire pour contourner les sanctions qui lui ont été imposées

Ce mois-ci un bateau nommé Fedor a passé le Bosphore en emportant avec lui 9000 tonnes de maïs. Le navire a été déchargé à Yayla Agro, un des plus gros producteurs agricoles de Turquie. En apparence rien d’illégal, car il n’existe pas de sanctions sur l’exportation de nourriture russe. Cependant, on suppose que ce trafic de grain dissimule en réalité un réseau complexe passant par la mer Noire. Les Russes se serviraient de ces cargaisons pour faire passer différents biens, officiellement russes, mais qui seraient en réalité des exportations ukrainiennes sous leur contrôle.

Trafic de grains en haute mer

Le Fedor a en réalité chargé sa cargaison, non pas en Russie, mais dans le port ukrainien de Sébastopol. Cette ville faisant partie de la région occupée illégalement par la Russie. Le navire était amarré à un terminal dédié au chargement du maïs. Il est en effet illégal pour de nombreuses entreprises d’exporter des biens depuis la Crimée. Le terminal de chargement du grain de Sébastopol a été spécifiquement ciblé par des sanctions états-uniennes. Ce terminal est en effet sous le contrôle d’une entreprise d’État russe.

Les Ukrainiens affirment que les ports de Crimée servent en réalité au trafic de grain et d’autres denrées pillées dans les territoires occupés de leur pays. Les Russes ont d’ailleurs avoué qu’une partie du grain avait été saisi à Melitopol, dans le sud de l’Ukraine. La situation reste cependant floue, car il est difficile de prouver que le grain actuellement exporté est en réalité du grain saisi en zone occupée. Cependant les larges quantités exportées depuis le port de Sébastopol sont tout à fait inhabituelles ; cette structure étant censée être victime de sanctions internationales.

Ports ukrainiens sous contrôle russe

Une part importante de ces exportations sont d’ailleurs envoyées en Syrie, à leur allié Bachar El-Assad. Les navires russes en mer noire ont aussi pris l’habitude d’étendre leur balise GPS pour des durées de temps importantes. Ceci ne laisse guère de doutes sur les intentions illégales de certains capitaines. Il s’est jusqu’ici avéré très difficile de perturber le trafic de grain, mais aussi les exportations de charbon et d’acier russe. Ces derniers ont d’ailleurs déclaré qu’ils comptaient rouvrir rapidement les ports occupés de Marioupol et Berdyansk, ce qui risque de faciliter leur travail.

Le pays cherche aussi à mieux intégrer la Crimée à son ensemble territorial en favorisant ces exportations. Ils cherchent en effet à justifier cette annexion en développant la région. Le terminal et le port de Sébastopol sont des infrastructures critiques pour cette opération. Avec l’ouverture de nouvelles voies d’exportation pour le grain ukrainien, il sera vraisemblablement encore plus difficile de suivre les allées et venues des navires russes et de leurs opérations illégales en mer noire.

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États-Unis : 46 migrants morts dans un camion

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46 migrants

Ces 46 migrants tentaient de passer la frontière entre le Mexique et les États-Unis et ont péri à cause des conditions de transport

Cette tragédie sur la frontière est une des plus graves de ces dernières décennies. Malgré tout, personne n’oublie que des milliers de personnes sont mortes en tentant de passer de l’autre côté. Les 46 migrants ont été retrouvés dans un camion-remorque abandonné, le long d’une route de campagne de San Antonio. Seize personnes ont survécu et sont actuellement hospitalisées, dont quatre enfants.

Le destin tragique de 46 migrants

Un travailleur de la ville a entendu des appels à l’aide autour de 18 h lundi dernier et a découvert la scène. Les corps ont plus tard été alignés par la police dans des sacs mortuaires, le long du camion. Selon le maire de la ville, il s’agissait de « familles qui cherchaient à trouver une vie meilleure ». Selon le maire Niremberg il s’agit d’une horrible tragédie humaine. Il s’agit aussi d’une des plus meurtrières de ces dernières années.

En 2017, 10 personnes sont mortes dans des conditions similaires à San Antonio, et 19 en 2003. On ignore encore la nationalité des personnes décédées. Lors de l’arrivée de la police, la porte arrière était partiellement ouverte et un corps gisait au sol. Selon la police, les survivants étaient brûlants au toucher et déshydratés. Ces personnes n’avaient pas d’eau à l’intérieur du camion. Actuellement trois personnes ont été arrêtées, mais on ignore leur lien réel avec ce trafic d’êtres humains.

Le résultat de la fermeture des frontières

Cette méthode pour faire passer des migrants est apparue au cours des années 1990. Il s’agirait d’une réponse au renforcement des contrôles aux frontières à San Diego et El Paso ; les points de passage les plus fréquentés par les trafiquants. Auparavant les migrants payaient de petites sommes à des contrebandiers des environs pour leur faire passer des postes-frontière peu surveillés. La situation a drastiquement changé après les attaques du 11 septembre 2001.

Les 46 migrants font partie de ces personnes qui sont aujourd’hui obligées de choisir des routes plus dangereuses. Le gouverneur du Texas Greg Abbott s’est déchargé de toute responsabilité en affirmant que ces morts étaient le produit des mesures d’ouverture des frontières du président Biden. On ignore cependant à quelles mesures d’ouvertures des frontières le gouverneur fait référence. Plus de deux millions de personnes ont été reconduites à la frontière depuis mars 2020. On estime que 247 personnes sont mortes en tentant de traverser l’année dernière.

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Les éléphants de la forêt d’Odisha

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forêt d’Odisha

Les autorités responsables de la forêt d’Odisha ont découvert un trafic d’éléphant présent à travers tout le sous-continent indien

Cette découverte venant de la forêt d’Odisha pourrait avoir de très importantes ramifications. Le département forestier est à remercier pour cet important travail. Ils auraient mis à jour l’utilisation de faux certificats de commercialisation d’éléphants utilisés pour revendre les animaux à travers le Gujarat. Les responsables de ces forêts ont alerté leurs partenaires dans les autres États. Ceci va permettre une surveillance accrue du trafic d’éléphants.

Trafic d’éléphant en Inde

Cette découverte est d’autant plus importante qu’un amendement à la loi de protection de ces animaux propose une plus large commercialisation. Il existe cependant déjà un vaste réseau entre la capture des animaux et la demande des temples, institutions religieuses, et même partis politiques. Il faut aussi ajouter à cela le mauvais traitement persistant de ces pauvres bêtes. En un mois, huit cas similaires ont été découverts par les services de la forêt d’Odisha. Les contrebandiers ont chaque fois tenté d’utiliser de faux papiers, agrémentés de fausses signatures. Chacun de ces trafiquants essayait de faire passer des éléphants venant d’Assam. Sept d’entre eux ont été envoyés vers Jamnagar au Gujarat, à destination d’un temple.

L’alerte de la forêt d’Odisha

L’alerte a réellement été donnée quand un responsable d’Assam a demandé une confirmation à son collègue de la forêt d’Odisha. Ce dernier avait en effet reçu sept autorisations de transport d’éléphants identiques émanant de leurs services. Chaque document était exactement identique, seule la description de l’éléphant différait. À la suite de ça l’alerte a été donnée aux autres États du pays. Le problème n’est pas nouveau. Le trafic d’éléphant est un véritable problème, notamment dans le nord-est et au Bihar. Les éléphants anciennement captifs y sont libérés et deviennent des cibles faciles.

Les débats ont fait rage l’année dernière au sujet de la possession et du transport d’éléphant dans le pays. L’amendement proposé au parlement pour faciliter cette commercialisation a déchainé les passions. Les spécialistes et écologistes ont émis de fortes réserves sur ces propositions dans une période où le pays n’arrive déjà pas à contrôler le trafic. Un assouplissement de la législation ne peut que signifier une détérioration de la situation pour les pachydermes.

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