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Kenya : Le timbre fiscal pour lutter contre les trafics

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Pour la première fois le Kenya, et plus spécialement l’Autorité des Revenus du Kenya, a accueilli le Forum 2018 du timbre fiscal

Ce forum a permis des échanges importants sur les derniers développement technologiques en matière de timbre fiscal. Le thème principal du forum avait trait à la façon de s’en servir pour contrer au mieux les divers problèmes associés au commerce illégal. Ces trafics étant une véritable nuisance pour la société et les recettes fiscales des pays.

Le timbre fiscal ; une révolution numérique

Diverses expériences à travers le monde montrent que les technologies numériques offrent des outils puissants aux gouvernements, aux entreprises et à la société en général. Le Kenya est bien décidé à montrer la voie. L’utilisation de ces outils pourrait permettre de combattre les pratiques rétrogrades que sont le trafic illégal et l’évasion fiscale. Le timbre fiscal est une composante centrale ; en effet il permet de donner une preuve visuelle d’authenticité. Cependant il permet aussi d’offrir une méthode aisée permettant au public de s’emparer de la question.

Le timbre fiscal a été introduit en 2003 au Kenya. L’expérience a d’abord été tentée sur les paquets de tabac. Ensuite en 2007 la pratique a été étendue aux vins et alcools. Jusqu’à présent il semble que ce soit le secteur où l’expérience a été la plus probante. Le secteur était une source majeure de trafics et d’évasion fiscale. Enfin en 2013 une technologie permettant de suivre et retracer le produit a été mise en place. On est aujourd’hui en train de mettre en place une méthode d’authentification par smartphone.

Le Kenya à la pointe de l’innovation

Ce pays a aujourd’hui un rôle central dans la coordination des nations africaines contre le trafic de tabac. Le pays fourni une aide technique à des nombreux partenaires. Ces avancées ont d’ailleurs été reconnues internationalement aux forums 2014 et 2015 du timbre fiscal. Le pays a tiré de nombreuses conclusions de son expérience avec le timbre fiscal. Par exemple son efficacité pour combattre l’évasion fiscale dépends largement de l’interconnexion des systèmes de contrôles. Ainsi le timbre fiscal ne doit pas se limiter à quelques produits mais être pensé comme un système de contrôle plus global.

Actuellement le système n’est pas encore prévu pour une approche globale du problème. La prochaine étape devra donc être de développer des partenariats entre les développeurs de systèmes de taxations et les gouvernements. Ensuite, la mise en place d’un système de taxation n’est rien sans le développement d’outils de maintien de l’ordre capable de faire appliquer la loi. Là, le Kenya ne brille pas encore par son efficacité. On ne peut qu’espérer que les développeurs de systèmes de taxations et les gouvernements réussirons à développer un système intégrant tous les paramètres du problèmes.

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Italie : un juge de Catane contre la Mafia sicilienne

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mafia sicilienne

Une juge de Catane a condamné des membres de la mafia sicilienne pour un trafic de drogue à Malte

Une peine de 10 ans de prison a été prononcée contre les 11 accusés. Ces derniers ont été arrêtés au cours de l’opération Alter Ego ; une opération antidrogue et antimafia. La Direction du service d’enquête antimafia (DIA) craint actuellement que ces derniers se développent à Malte. Les personnes arrêtées sont notamment accusées de trafic de drogue, de haschisch et de cannabis à Malte, Catane et Syracuse. La drogue arrivait principalement des Pays-Bas, de l’Albanie, de Calabre et des Pouilles.

L’opération Alter Ego

Cette sentence arrive presque un an jour pour jour après l’opération Alter Ego. Ce travail avait été mené par les carabiniers de Catane et le Bureau du procureur. La DIA souligne que cette opération prouve qu’il y a une continuité organisationnelle entre les îles de Malte et de Sicile. Cette région reste marquée par les commerces illégaux en tous genres. La Direction insiste aussi sur le rôle prééminent que jouent les familles Santa Paola et Cappello. Ces derniers gèrent un trafic de drogue massif et ont de nombreux liens et contacts, au-delà des frontières italiennes.

Ces condamnations sont le fruit d’une enquête de 4 ans, après que des trafiquants liés à la mafia aient été découverts dans le village de Sant’Agata. Ils étaient en possession de plusieurs boîtes censées contenir des pâtes ; il s’agissait en réalité de 242 kg de haschich. Les enquêteurs ont rapidement identifié Orazio Musumeci et Antonino Sebastiano Battaglia comme étant les chefs de cette opération internationale. Musumeci a été condamné à 11 ans de prison par le juge Dorotea Catena. Battaglia est probablement lié au clan mafieux Santapaola-Ercolano ; il a écopé de 8 ans et 8 mois de prison.

L’absence de douanes

Un autre membre de la mafia, Santo Sicali « Spaccatello » a été condamné à 9 ans et 4 mois de prison. Les carabiniers ont saisi 370 000 euros en liquide, et un livre de comptes pour la drogue, à son domicile. Sicalli maintenait l’apparence d’une vie normale, mais il était en réalité un entremetteur indépendant majeur pour le crime organisé. Il jouait un véritable rôle de courtier, capable de contrôler les prix, assurer les profits et satisfaire les demandes de ses clients.

La proximité de Malte avec l’Italie et la facilité d’éviter les contrôles des douanes entre les deux pays sont liés au statut de membres de l’UE. Ceci a permis l’installation de plusieurs groupes mafieux à Malte au cours des années. Il faut aussi préciser que Malte a un système d’imposition avantageux pour les entreprises. Ceci a facilité les opérations de blanchiment d’argent par divers clans mafieux. Étant donné sa situation, c’est aussi une région favorable pour que les criminels se fassent oublier pendant de longues périodes.

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Le braconnage provoqué par le chômage

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braconnage provoqué par le chômage

Une tendance inquiétante de braconnage provoqué par le chômage est actuellement en augmentation dans plusieurs pays d’Afrique

Les braconniers utilisent désormais des technologies modernes pour se fournir en viande de brousse. Selon de nombreux experts, le braconnage provoqué par le chômage est au cœur du problème. Certains y ajoutent aussi l’absence de connaissance sur le problème posé par la pratique, certains usages culturels et le besoin de faire de l’argent rapidement.

braconnage provoqué par le chômage et la pauvreté

En juin dernier, un outil de géocartographie a été lancé par les groupes écologistes East African Wildlife Journalism Project, Earth Journalism Network et WildEye East Africa. Cet outil permet aux journalistes et aux législateurs de l’est de l’Afrique de suivre et partager les informations liées aux dates de procès et aux peines prononcées pour des crimes liés à la protection de la nature. L’objectif était de résoudre le problème du manque d’accès à ces informations. Ceci a été un problème pour de nombreux enquêteurs et journalistes travaillant sur ce problème spécifique.

Selon les groupes écologistes, l’accroissement majeur du problème dans l’est de l’Afrique continue de frustrer les efforts pour protéger ces animaux. Selon le WWF, le braconnage est une industrie majeure dirigée par des réseaux criminels internationaux. Cependant, cette analyse laisse de côté les origines du problème : le braconnage provoqué par le chômage. Certaines communautés tirent une bonne partie de leur nourriture de cette viande de brousse ainsi que nombre de médecines traditionnelles.

Des propositions insuffisantes

Il faut aussi souligner que les personnes vivant dans les régions avoisinantes les zones protégées sont souvent membres de communautés extrêmement pauvres. Les espèces les plus fréquemment consommées sont le Dik-dik, le buffle, l’impala, le phacochère, le gnou, le potamochère, le zèbre, la gazelle, l’éland et les bubales. Dans ces régions, la viande de brousse est accessible en tout temps et sur tous les marchés. Les pays les touchés, sont l’Ouganda, la Tanzanie et le Kenya.

Rappelons que ce type de viande est aussi propre à l’apparition de maladies zoonotiques comme l’anthrax, la brucellose, la fièvre de la vallée du rift et la rage. Les mesures mises en avant par les ONG comme WWF mettent en avant la répression, l’éducation et des sources de revenus alternatives. Malheureusement, on peine à imaginer que des structures puissent remettre en question une économie illégale d’une telle ampleur. Le braconnage provoqué par le chômage nécessite qu’on attaque la racine économique du problème qui tient aux inégalités de développement.

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Inde : menace d’extinction pour le concombre de mer

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La surpêche, le braconnage et le commerce intensif sont en train de transformer le problème en menace d’extinction pour le concombre de mer

Ces concombres de mer sont des animaux cruciaux pour l’écosystème marin indien. Ils sont pourtant victimes d’un intense braconnage : au moins 101 tonnes de l’animal, pêché illégalement, ont été saisies en Inde entre 2010 et 2021. Un nouveau rapport intitulé « En eaux profondes : les concombres de mer indiens et le commerce illégal d’animaux sauvages » trace les contours du problème. La demande pour ce mets délicat en Asie de l’Est et du Sud-Est semble à l’origine du problème.

Un trafic à des fins de consommation

Les raisons du trafic de ces animaux sont aussi à trouver dans la relative facilité de leur récolte. Il est aussi aisé de traiter les prises, car il suffit de les laisser sécher. Tous ces facteurs poussent la ressource dans ses derniers retranchements. La publication du rapport a eu lieu juste avant la journée internationale de pêcheries ; le 21 novembre 2022. Ce jour est censé souligner l’importance d’un écosystème marin en bonne santé et la préservation des ressources renouvelables.

Le rapport a été produit par TRAFFIC et WWF-Inde, et dénonce justement l’absence de bonne pratique dans ce commerce. La période étudiée s’étend sur 10 ans, depuis 2012, et se concentre sur les informations saisies dans les territoires d’Andaman, des îles Nicobar, Lakshadweep et la côte du Tamil Nadu. Un total de 163 affaires sont étudiées. Ceci représente 101 tonnes d’animaux et 6976 individus. Ces espèces sont pourtant protégées et théoriquement strictement surveillées. On a peine à le croire quand on voit l’ampleur de la menace pour ces holothuries.

Des concombres de mer essentiels à l’écosystème

Le Tamil Nadu a l’honneur douteux d’être la zone où le plus de concombres de mer ont été saisis durant la période étudiée. Une baisse initiale avait pourtant été notée jusqu’en 2014, avant de repartir de plus belle jusqu’en 2017. Cette année est également celle où le plus de prises ont été effectuées. Cependant, la plus importante saisie en une seule fois a eu lieu en 2015 ; 14 tonnes d’holothuries. Le Dr Merwyn Fernandes est l’auteur de ce rapport, ainsi qu’un membre important de TRAFFIC. Ces derniers soulignent en détail les mauvaises pratiques de l’industrie. Ils affirment aussi que l’essentiel de ces prises finit au Sri Lanka, en Chine et en Asie du Sud-Est.

On trouve un total de 1400 espèces d’holothuries à travers le monde, et 200 sont présentes en Inde. Ces derniers sont principalement présents en eaux peu profondes. Le rapport souligne les actions qui seraient à prendre pour contrer cette menace d’extinction. Des études supplémentaires doivent être menées, les forces de l’ordre spécialisées doivent être renforcées, des politiques publiques doivent être mises en place et une éducation des communautés locales doit être effectuée. Ces animaux ont un rôle crucial dans la décomposition de la matière organique des fonds marins. Ils recyclent ces nutriments pour les autres formes de vie marine. Par ailleurs, leur processus et leurs excréments augmentent l’alcalinité de l’eau ce qui réduit le processus d’acidification des océans.

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