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Trafic illicite : les douanes marocaines (ADII), bon élève du continent africain

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Douanes-Maroc-ADII

Depuis 2017, le Maroc s’est lancé dans une ambitieuse politique visant à enrayer les trafics informels et à améliorer ses recettes fiscales. L’Administration des douanes et impôts directs (ADII) est le fer de lance de cette nouvelle stratégie gagnante.

Une année record. En 2017, les recettes fiscales du Maroc ont atteint 200,5 milliards de dirhams, contre 189 milliards l’année précédente. Une augmentation de 6,1% sur un an, que la Trésorerie générale du Royaume (TGR) attribue à « l’augmentation des recettes douanières de 4,3% et de la fiscalité domestique de 6,9% ». Les recettes douanières s’établissent, en effet, à 60,3 milliards de dirhams en 2017, contre 57,8 milliards en 2016.

 

Recettes en hausse, trafic en baisse

L’amélioration des recettes fiscales marocaines est également due à la montée en puissance de la taxe intérieure de consommation (TIC). Selon l’ADII, les recettes de la TIC sur le tabac ont atteint, en 2017, quelque 10,48 milliards de dirhams, contre 9,8 milliards l’année précédente – un montant qui place ces recettes en seconde position après celles perçues sur les produits énergétiques. Depuis son instauration, la TIC n’a cessé de rapporter des deniers à la TGR, grâce à une progression d’environ 15% par an.

Cette politique volontariste, mise en place en 2013 et confirmée en 2015, coïncide avec l’amélioration de la traçabilité et le recul du commerce illicite de produits du tabac. Un fléau qui concerne 20% des cigarettes consommées au Maghreb, et qui représentait, en 2016, un manque à gagner de 565 millions de dollars pour les Etats maghrébins, et de 143,2 millions de dollars pour le seul Maroc (contre 237,3 millions en 2015), selon une étude du cabinet KPMG. La même année, pas moins d’1,90 milliard de cigarettes issues de la contrebande avaient été consommées dans le Royaume, contre 3,14 milliards en 2015.

Ces chiffres donnent la mesure du succès des politiques mises en œuvre pour juguler le phénomène de la contrebande. Ils témoignent également des efforts en matière de traçabilité et d’échanges d’informations sur le commerce illicite. Si celui-ci recule, c’est aussi en raison de la reconduction du contrat passé en 2010 entre le Maroc et la société Sicpa, qui propose au Royaume un système de marquage fiscal des boissons et du tabac.

 

L’ADDI, fer de lance de la nouvelle politique fiscale marocaine

Le directeur général de l’ADII, Nabyl Lakhdar, s’est félicité du succès de ses troupes : « 2017 a été une année riche pour la Douane » marocaine, écrit-il en introduction du rapport d’activité de ses services pour l’exercice 2017 : « En 2017, les droits et taxes perçus ont progressé de 6,1%, s’établissant à 95 milliards de dirhams : un record absolu ». « En parallèle, poursuit le haut fonctionnaire, l’année 2017 a été marquée par le renforcement du contrôle à tous les niveaux : (…) saisie de marchandises de contrebande, suspension de produits contrefaits et mise en échec d’opérations de trafic de stupéfiants et de drogues dures ».

Au chapitre « Lutte contre le trafic de stupéfiants et de cigarettes », le rapport détaille qu’en 2017 « le taux de prévalence (de cigarettes contrefaites) est estimé à 5,64% contre 7,46% en 2016 et 14,02% en 2015. Une diminution qui vient confirmer les efforts déployés par la Douane pour lutter contre la contrebande de cigarettes ». Ainsi, en 2017, « les services douaniers ont procédé à la saisie de 22,92 millions d’unités de cigarettes, contre 12,5 millions en 2016, soit une hausse de plus de 83,5% ».

Ces bons résultats sont aussi la conséquence du déploiement du Système automatisé de marquage intégré en douane (SAMID). Selon l’ADII, le SAMID permet une « appréciation des recettes grâce à une amélioration des déclarations des quantités mises à la consommation (…), une baisse de la contrebande des boissons alcoolisées, l’efficacité de la perception de la recette des droits d’assise (…), une maîtrise et appréhension de nouvelles unités des produits soumis à la TIC et la disponibilité des données relatives à la production en temps réel ». En d’autres termes, une traçabilité de bout en bout de la production et de la vente de tabac.

 

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Les armes oubliées de Finlande

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La police finlandaise pose le problème des armes dans un pays où circulent environ 1,5 millions d’armes à feu pour près de 300 000 chasseurs

La police du pays s’inquiète en effet des armes « oubliées ». Ces armes pourraient tout à fait finir entre les mains de trafiquants ou d’organisations criminelles. Près de 1,5 millions d’armes à feu ont été légalement vendues dans le pays. De plus l’année dernière 300 000 chasseurs ont renouvelée leur permis. L’enquêteur Reima Pensala du Bureau de la Police Nationale explique les risques.

Contrôler les propriétaires

Selon elle lorsque les individus n’ont pas usage de leur arme ils viennent à en oublier l’existence. Ces armes sont récupérés au cours de vols ou d’arnaques. Ces deux moyens sont les plus communs. Une des solutions pour résoudre le problème serait de délivrer des autorisation de port d’armes avec une date limite. Ces permis seraient valides pour une durée déterminée ou alors le permis devra être repassé quand le possesseur atteint un certain âge. Une autre solution serait de payer les propriétaires n’ayant pas l’usage de leur arme pour qu’ils la remette à la police.

La responsable de l’Association de Chasse Finlandaise, Ikka Mäkelä, a déclaré que ce serait vraiment une gêne pour les propriétaires d’armes de faire renouveler leur permis tous les cinq ans. Cependant une revue du permis pour les personnes âgées n’est pas une mauvaise idée. Elle ajoute qu’il serait bon de trouver d’autres moyens d’encourager les gens à rendre des armes non-utilisées. Une compensation financière semble la meilleure option.

Éviter les vols d’armes

Le Bureau de la Police Nationale estime que des milliers d’armes à feu sont actuellement en circulation en Finlande. Ils n’ont cependant donné aucun chiffres ou précisions sur le type d’arme et leur origine. Cependant selon la police le trafic d’armes en Europe de l’Ouest est dominé par des trafiquants professionnels spécialisés. Certains armes sont obtenues par des collectionneurs. Ces derniers n’ont pas forcément l’intention d’en faire usage. D’autres sont obtenues par des groupes criminels.

En Finlande la plupart des armes utilisées par le crime organisé sont des armes volées. Par exemple, des armes volées lors d’un cambriolage ont fini entre les mains de la mafia de la Fraternité Unie. Fin juillet un certain nombre de personnes ont aussi été condamnée dans le district de Karelia. Ils fournissaient la Fraternité Unie de Tuusula en armes volées. En avril un membre de gang en devenir a été condamné pour des vols d’armes à destination de cette mafia. Ces dernières années la police a reçu 230 rapports de vols d’armes.

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Le marché gris de la mer de Sulu

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Le marché gris dans l’archipel de Sulu qui relie les philippines à la Malaisie pose de nombreux problèmes de sécurité maritime et de contrebande

Les marchandises passent quotidiennement la frontière depuis l’île de Mindanao aux Philippines. Ce sont généralement les habitants de la ville de Zamboanga et des provinces de Basilan et Tawi-Tawi qui prennent le risque de traverser la mer de Sulu. La destination de leur marchandises est le nord de l’île de Bornéo. Ils importent du riz, des pâtes et autres produits de première nécessité comme de l’huile ou de l’essence.

Une méthode de survie

Ces communautés sont isolées du commerce légal. Il est donc normal que ce marché gris existe depuis des générations. Les nouvelles mesures de contrôle n’ont pas encore réussi à le faire disparaître malgré l’insécurité grandissante dans les mers de la région. On peut citer les enlèvements contre rançons par des groupes comme Abu Sayyaf ou la présence de Daech sur Mindanao.

Les autorités malaisiennes autorisent ce passage de marchandises non-taxées. Cependant ces petits-commerçants sont considérés comme des contrebandiers par la loi philippine. Néanmoins, loin de décourager leur commerce, ces marchands ont trouvé des alliés chez certains contrôleurs et le personnel de sécurité. Ces derniers les protègent contre une part des profits. Cet arrangement bénéficie aux deux parties. Par ailleurs tout une chaîne d’approvisionnement et de nombreuses personnes dépendent de ce marché gris. Il est d’ailleurs parfois difficile de savoir ce qui relève du légal et de l’illégal.

Vers une légalisation du marché gris

Ce marché gris continue donc malgré l’insécurité maritime et la répression étatique. Ces contrebandiers racontent d’ailleurs sans honte comment ils se jouent des contrôles ou arrêtent de traverser quand la situation se tend. Certains changent même de route pour transporter certaines marchandises par avion ; c’est notamment le cas des contrebandières de vêtements. Les contrebandiers de cigarettes ou autres grosses cargaisons se cachent parfois dans les îles des heures durant pour attendre le départ des navires des gardes-côtes.

On estime qu’un aller-retour peut générer jusqu’à 20 000 dollar pour le contrebandier entreprenant et autant pour certaines autorités des pays. Tout cela pourrait cependant changer avec la création de la Région Autonome de Bangsamoro à Mindanao. Des mesures sont en train d’être prises pour encourager les contrebandiers à légaliser leurs entreprises. Néanmoins ces contrebandiers ont un réel rôle social dans la région ; reste à savoir si cette tentative de légalisation ne se fera pas au détriment des populations locales depuis longtemps délaissés par leurs États respectifs.

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Trois espèces de Pangolin au bord de l’extinction

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L’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) prévient que la situation des ces sous-espèces de pangolins est critique

Le rôle de l’UICN est entre autre d’estimer la situation de protection ou de danger qui touche les espèces. Les huit espèces de pangolins sont parmi les animaux les plus trafiquées au monde. Parmi eux, deux espèces sont passées de «vulnérables » à « en danger » ; le pangolin géant(Smutsia gigantea) et le pangolin à petites écailles (Manis Tricuspis), tous deux originaires d’Afrique. Une autre espèce asiatique, le pangolin des philippines (Manis culionensis) est passé de « en danger » à «en danger critique ». Par ailleurs aucune espèce n’a vu son statut s’améliorer dans l’étude de l’UICN.

La situation s’aggrave pour le pangolin

Selon Audrey Delsink, le directeur de la Société Humaine Internationale pour la faune africaine ; « C’est extrêmement désespérant mais non surprenant que trois nouvelles espèces de pangolins soient officiellement classées comme en danger et en danger critique ». Pour rappel les écailles de pangolins sont très recherchées sur le marché asiatique. Ces écailles ne sont pourtant composés que de kératine comme les ongles humains. , en Chine et au Vietnam principalement, les gens leur attribue des propriétés médicales.

Ce petit mammifère timide est aussi chassé pour sa viande en Afrique. La viande du pangolin est aussi consommée comme plat de luxe en Chine et pour ses propriétés médicales. En 2016 les huit espèces ont été placées sur la liste CITES Appendice I. Ils font donc partie des espèces interdites au commerce international. Malgré tout les trafiquants continuent à vendre des pangolins.

Une disparition programmée

Malgré cet intense braconnage les chercheurs savent peu de choses des pangolins. Ces animaux nocturnes sont difficiles à étudier on ignore donc leur nombre réel dans la nature. Ce qu’on sait par contre c’est la quantité d’animaux braconnés. Entre 2000 et 2019, 850 000 pangolins ont été trafiqués internationalement. Chaque sous-espèce de pangolin est menacée d’extinction. Trois des quatre espèces asiatiques sont en danger critique d’extinction. La situation était meilleur pour le pangolin d’Afrique mais ils sont en train de rejoindre le statut de leurs cousins d’Asie.

La disparition des pangolins vient principalement du braconnage. Cependant il faut noter que la déforestation, et donc la perte de leur habitat, joue aussi un rôle important. La disparition prochaine de cette espèce est clairement à l’ordre du jour. Malheureusement sans une action à l’échelle internationale, il y a peu de chance de voir survivre ce petit mammifère à écailles.

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