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Analyses

Trafic de biens culturels en Bulgarie et en Espagne

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Une enquête internationale a permis l’arrestation de 13 personnes en Bulgarie et en Espagne pour vol et trafic de biens culturels

L’arrestation a eu lieu le 23 octobre dernier. Les autorités de Bulgarie et d’Espagne étaient soutenues par le centre de coordination Eurojust. Sur les 13 personnes arrêtées 4 étaient en Bulgarie et neuf en Espagne. Les agents ont également perquisitionné 17 résidences. Ceci a permis de récupérer 30 600 éléments de biens culturels et d’héritage historique. La majorité de ces éléments sont des pièces de monnaie et des contrefaçons de pièces. L’agence Europol a aussi participé à ce travail.

Une opération Internationale contre le trafic de biens culturels

Les agents ont récupérés ces biens culturels des mains d’un groupe criminel organisé. Cette organisation est impliquée dans le pillage et le trafic illégal de biens culturels en provenance de sites archéologiques bulgares. Ces derniers se chargent aussi de la vente de biens de contrefaçon en Espagne. Approximativement 180 000€ en liquide ont été saisis. L’enquête avait permis de déterminer que les leaders du groupe vivaient à Valence. Ils avaient des contacts avec les provinces de Alicante, Murcie, Ségovie et Saragosse ainsi qu’avec la Bulgarie.

Les Bureaux des Poursuites Spécialisées de Bulgarie et le Tribunal d’Enquête n°1 de Torrent à Valence, soutenus par les Bureaux du Procureur Provincial de Valence, ont coordonné le travail des forces de l’ordre. Parmi eux on trouve l’Unité Centrale Opérationnelle de la Garde Civile Espagnole et le Département d’Enquête du Bureau des Poursuites Spécialisées, le Directorat Général du Combat contre le Crime Organisé de Bulgarie et le Directorat Général de la Police Nationale de Bulgarie. Ces organisations se sont coordonnées pour la journée d’action du 23 octobre dernier.

Le rôle d’Europol et Eurojust

Europol et Eurojust ont été sollicités par les autorités bulgares et espagnoles pour coordonner les aspects judiciaires et policiers de cette action. L’origine de la demande d’enquête provient néanmoins de l’Espagne. Eurojust s’est chargé d’organiser un meeting de coordination pour partager les informations ; discuter les problèmes juridictionnels et préparer l’action prévue dans les trois semaines suivantes.

Cette opération transfrontalière a aussi permis l’arrestation d’un leader du groupe résidant en Bulgarie. Toutes les personnes arrêtées sont accusées d’appartenir à une organisation criminelle. On les soupçonne aussi de crimes contre un héritage culturel historique, de trafic illégal de biens culturels, d’escroquerie, de blanchiment d’argent et de création de faux documents. On ajoute à cela la manipulation des prix sur des marchés publics et dans des ventes aux enchères.

Un foisonnement de biens culturels

Lors des perquisitions 20 000 pièces d’ors authentiques et des contrefaçons ont été saisies. Les agents ont aussi récupérés plusieurs véhicules, des ordinateurs et d’autres équipements informatiques. Près de 36 machines permettant la fabrication des pièces de contrefaçons ont aussi été saisies. On a aussi trouvé des céramiques et des sculptures romaines et grecques, des casques, des urnes funéraires, des broches, des chandeliers, des bagues, des amulettes, des têtes de flèches et des lances.

La liste ne s’arrête pas là car on a aussi saisis des détecteurs de métaux. Les agents ont aussi découverts des objets et produits permettant de vieillir les pièces pour les faire passer pour des antiquités. Ces dernières étaient vendues en ligne. La quantité de biens culturels saisis explique que la liste de complète des objets n’ait pas encore été établie. Lors de l’opération des mandats d’arrêts européens ont été délivrés. De plus des décisions d’enquêtes européennes et des gels de compte en banques ont été ordonnés.

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Analyses

« Le commerce légal et le commerce illégal du tabac sont indissociables »

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Illicit Trade News Networks a donné la parole à Benoît Gomis, associé de recherche au Programme mondial sur le contrôle du tabac de l’Université Simon Fraser. Benoît Gomis a récemment publié une étude sur le commerce illicite en Amérique du Sud. Du début du commerce illégal créé par British American Tobacco et Philip Morris International jusqu’au commerce actuel entretenu par Tabesa, Benoît Gomis met en lumière la façon dont la légalité et l’illégalité sont inextricablement liées concernant les produits du tabac.

Illicit Trade News Network :
Vous avez récemment publié une étude sur le trafic de tabac illicite en Amérique du Sud et plus particulièrement au Paraguay. Pouvez-vous partager avec nous quelques chiffres clés de cette étude ?

Benoît Gomis :
Mes collègues et moi-même venons de publier deux articles dans Globalization and Health sur le commerce illicite du tabac au Paraguay. Dans le premier article, nous avons montré comment le commerce de tabac a été mis en place à l’origine par British American Tobacco (BAT) et Philip Morris International (PMI), qui, à partir des années 1960, ont utilisé le Paraguay comme plaque tournante pour acheminer clandestinement leurs cigarettes vers les marchés – à l’époque protégés – de l’Argentine et du Brésil. Le boom de la production paraguayenne a entraîné 2 évolutions. D’abord, les sociétés de tabac transnationales (TTC) sont passées de marques haut de gamme aux marques de contrebande bon marché à la fin des années 80 et au début des années 90, des produits avec lesquels les fabricants locaux pouvaient désormais rivaliser. Ensuite, l’instauration par le Brésil d’une taxe à l’exportation de 150% visant à mettre fin au régime des TTC, consistait à envoyer des cigarettes au Paraguay puis à les faire passer de nouveau au Royaume-Uni. Selon nos estimations, entre 1989 et 1994, la production de cigarettes au Paraguay était inférieure à la consommation intérieure annuelle de trois milliards de cigarettes. Elle a atteint 12 milliards en 1998 et 27 milliards en 2003, malgré une consommation stagnante.

Dans le deuxième article, nous montrons comment Tabacalera del Este, plus connu sous le nom de Tabesa, a profité des conditions créées par BAT et PMI et d’un environnement juridique très favorable. Créée en 1994, Tabesa est désormais l’une des plus grandes entreprises du Paraguay. Elle a été fondée par Horacio Cartes, qui est toujours aujourd’hui dirigeant de la société, et qui fut président du Paraguay entre 2013 et 2018. Si l’on s’en tient aux importations de composants de cigarettes par cette société, nous estimons que Tabesa importe suffisamment pour produire entre 25 et 36 milliards de cigarettes par an. Compte tenu des chiffres de consommation intérieure et d’exportation légale, cela signifie qu’entre 19 et 30 milliards de cigarettes produites par Tabesa se retrouvent chaque année sur le marché parallèle. On estime que 70% de ce volume est passé dans la contrebande au Brésil, et nos recherches montrent que Tabesa explore encore d’autres marchés internationaux.

Les dirigeants de Tabesa ont déclaré aux journalistes paraguayens que leur entreprise exporte leurs produits légalement vers un certain nombre de pays, notamment la Bulgarie, Curaćao, les Antilles néerlandaises et les Pays-Bas. Cependant, notre analyse, faite à partir de la base de données COMTRADE de l’ONU, révèle des écarts importants, impliquant l’existence d’un commerce illicite. Par exemple, entre 2001 et 2016, le Paraguay n’a signalé aucune exportation de cigarettes vers la Bulgarie, ni aucune importation de cigarettes du Paraguay par la Bulgarie. Au cours de la même période, le Paraguay a déclaré avoir exporté 1,4 milliard de cigarettes vers Curaçao, 481,2 millions de cigarettes vers les Antilles néerlandaises et 111,4 millions de cigarettes vers les Pays-Bas. Pourtant, aucun de ces pays n’a déclaré avoir importé de cigarettes du Paraguay. Au total, entre 2001 et 2016, 5,7 milliards de cigarettes ont été officiellement expédiées par le Paraguay vers 10 marchés où Tabesa a exporté mais sans que ce fut comptabilisé.

Illicit Trade
Quelles sont les principaux résultats de votre étude concernant le modus operandi du trafic de tabac ?

Benoît Gomis
Nos résultats laissent penser que le commerce légal et le commerce illégal des produits du tabac sont souvent étroitement liés. BAT, PMI et Tabesa ont tous les trois réalisé des ventes et des exportations légales, mais ont également eu recours au commerce illicite, notamment grâce aux Zones de libre-échange (ZLE) et d’autres zones à faible gouvernance – afin de pénétrer de nouveaux marchés et d’augmenter leur profit. Nous soutenons également que Tabesa a profité de ses exportations légales vers les États-Unis pour se défendre contre des accusations de contrebande. Plus généralement, ces études – et d’autres recherches que nous avons menées – suggèrent que le commerce illégal du tabac est en train de changer de nature. Il y a encore des signes de proximité entre les TTC et le commerce illicite, mais d’autres acteurs non-TTC sont également de plus en plus impliqués. Parallèlement, les TTC tentent de se transformer en partenaires responsables vis-à-vis des gouvernements en fournissant des renseignements, une formation, du matériel, des ressources financières et en influençant même les décisions budgétaires dans plusieurs pays d’Amérique latine, tout en commandant et finançant des études sur le commerce illicite, et en encadrant les médias. C’est bien sûr dans leur intérêt de le faire. Grâce à ces activités, les TTC visent à saper la concurrence et à lutter contre les mesures de lutte antitabac qui ont permis de réduire le taux de tabagisme (taxes plus élevées, emballage neutre etc.).

Illicit Trade :
Dans votre étude, vous évoquez des stratégies qui seraient utilisées par Tabesa, le PMI et le BAT en matière de trafic de tabac illicite. Quelles sont ces stratégies ?

Benoît Gomis :
D’abord, il s’agit de créer de nouvelles marques, de les fabriquer au niveau national, de les exporter illégalement, d’utiliser les recettes pour les réinvestir dans le développement de produits et d’infrastructures de production afin de produire davantage de cigarettes, de qualité supérieure, et de jouer la concurrence sur de nouveaux marchés à l’étranger. La deuxième stratégie consiste à utiliser les zones de libre-échange comme plaque tournante de la contrebande. Enfin, l’objectif pour eux est de vendre à un grand nombre de distributeurs nationaux et de faire valoir par la suite que les exportations illicites ultérieures ne relèvent pas de leur responsabilité.

Illicit Trade :
Quelles mesures les pays victimes du trafic parallèle de tabac pourraient-ils prendre au niveau national ?

Benoît Gomis :
La première mesure consiste à lutter contre l’ingérence de l’industrie dans la politique. Les TTC tentent de contourner les directives internationales afin de garder une influence sur la lutte antitabac en aidant les gouvernements à lutter contre le commerce illicite du tabac. Mais, comme l’a prévenu l’OMS, «Il existe un conflit fondamental et irréconciliable entre les intérêts de l’industrie du tabac et l’intérêt général de santé publique».

Deuxièmement, les gouvernements auraient intérêt à augmenter les ressources dédiées aux forces de l’ordre et aux services des douanes – y compris une formation adaptée, et indépendante de l’industrie du tabac. Troisièmement, davantage de données devraient être collectées et analysées indépendamment de l’industrie du tabac. Très souvent, nous ne connaissons pas grand-chose du commerce illicite du tabac dans les pays mentionnés. Les réponses politiques reposent souvent sur des chiffres de saisie potentiellement erronés et sur des données financées par l’industrie. Plus généralement, il faut s’attaquer aux racines du problème : la gouvernance, la capacité institutionnelle, la volonté politique, la transparence, et la corruption, pour que des progrès significatifs puissent être réalisés.

Illicit Trade :
Quelles mesures pourraient être prises au niveau international et en matière de traçabilité?

Benoît Gomis :
Les gouvernements devraient appliquer pleinement la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac et son Protocole visant à éliminer le commerce illicite des produits du tabac. Nos recherches ont joué un rôle important dans la décision du gouvernement paraguayen de signer le protocole, et c’est un pas dans la bonne direction. Le Protocole comporte un certain nombre d’actions utiles à mettre en oeuvre, notamment l’article 10.1.b qui stipule que les Parties doivent «prendre les mesures nécessaires » pour que les entreprises « fournissent [des] produits du tabac ou des équipements de fabrication dont la quantité correspond à la demande sur le marché de la vente au détail ou de l’utilisation ».

Cependant, l’article 8 sur le suivi et la traçabilité est peut-être le plus central. Il implique que «les Parties sont convenues d’instaurer un régime mondial de suivi et de traçage dans les cinq ans suivant l’entrée en vigueur du présent protocole ». Dans ce dispositif de traçabilité, des informations détaillées sur l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement de tabac sont requises, notamment « le nom, la facture, le numéro de commande et les enregistrements de paiement du premier client non affilié au fabricant », « du marché visé de vente au détail», « tout entreposage et expédition », « l’identité de tout acheteur ultérieur connu » et « l’itinéraire d’expédition prévu, la date d’expédition, la destination de l’expédition, le point de départ et le destinataire » (article 8.4.1). Ce système est destiné à «renforcer [la sécurité] de la chaîne d’approvisionnement et à faciliter les enquêtes sur le commerce illicite de produits du tabac ».

Cela dit, ce dispositif risque aujourd’hui d’être contrôlé par l’industrie du tabac. Des recherches supplémentaires sur cette évolution et la prudence des gouvernements sont nécessaires pour veiller à ce que les mesures de suivi mises en place à travers le monde jugulent efficacement le commerce illicite du tabac, et évitent de promouvoir les intérêts commerciaux des TTC au détriment de la santé publique et de la bonne gouvernance.

 

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Analyses

Les Black Mambas : un groupe de femmes déterminées à lutter contre le trafic de faune

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Créé en 2013 par le groupe Transfrontier Africa, Black Mamba est un groupe de femmes en charge de la protection de la réserve naturelle de Balule.

Près du parc national Kruger, en Afrique du Sud, les Black Mambas s’occupent d’une vingtaine de jeunes rhinocéros orphelins, dans un lieu secret protégé par de hauts murs et des portes cadenassées, et patrouillent chaque jour le parc à la recherche de braconniers.

Les rhinocéros, l’un des animaux les plus menacés au monde

Si depuis leur création, les Black Mambas parcourent la réserve de Balule dans le but de protéger tous ses habitants, les rhinocéros sont leur priorité.

Contrairement à d’autres animaux cible du trafic, comme le pangolin réputé pour sa viande ou les lionceaux, destinés à être des animaux de compagnie, les rhinocéros sont tués pour une petite partie de leur corps : leur corne. Dans la médecine traditionnelle asiatique, notamment chinoise, la corne de rhinocéros est vue comme un remède magique, pouvant aller du soulagement des rhumatismes à la guérison du cancer, tout en étant un aphrodisiaque et un supplément alimentaire pour les femmes enceintes. En réalité, cette corne qui se vend plus cher que l’or est composée de kératine, et n’a aucune propriété scientifiquement prouvée.

Après avoir tué la quasi-totalité des rhinocéros en Asie, les trafiquants ont trouvé un autre fournisseur, se tournant vers l’Afrique : depuis le milieu des années 2000, les gardes forestiers tombent sur plus en plus de carcasses durant leur patrouille. En 2007, 13 carcasses avaient été découvertes, une première pour l’Afrique du sud. Un chiffre qui s’est depuis presque multiplié par 100.

En moyenne, un rhinocéros d’Afrique est tué toutes les sept heures, soit 3,5 rhinocéros par jours. Un rythme qui condamne l’animal à l’extinction dans les 10 ans à venir, selon les ONG de protection de la biodiversité.

Une armée sans fusils

Avant la création des Black Mambas, plusieurs techniques de détection des braconniers avaient été testées : l’utilisation de drones, de la thermo optique, du trackage par satellite ou par les rangers. Mais malgré ces multiples méthodes, les rhinocéros continuaient d’être fréquemment tués. La création des Black Mambas, débutant par l’entraînement de 26 femmes des villages voisins de la réserve de Balule, maintenant au nombre de 32, s’est avérée la méthode de lutte contre les braconniers la plus efficace : dans l’année suivant leur création, seuls trois rhinocéros ont été abattus.

Dans un article de National Geographic datant de 2017, Craig Spencer, l’homme à l’origine des Black Mambas, se confie : « avant [elles], nous croulions sous les carcasses de rhinocéros. Cette année, nous avons eu huit morts ». Un progrès impressionnant dû uniquement à la présence de ces femmes, qui patrouillent chaque jour le parc, à la recherche de trafiquants ou de leurs camps, de dommages dans les grillages ou encore de pièges. Le groupe patrouille sans armes, ne pouvant alors pas se protéger d’éventuelles attaques de prédateurs, ou pire, des braconniers, souvent d’ancien militaires qui n’hésitent pas à tuer les employés en charge de la protection du parc. Leur seule arme : leur présence, et leurs talkie-walkies pour appeler en renfort les rangers du parc en cas de problème.

Mais le travail des Black Mambas, qui patrouillent 21 jours par mois pour ensuite rentrer dans leur village et rendre visite à leur famille, ne se limite pas à la traque des braconniers : elles se consacrent aussi à l’éducation. La pauvreté dans certaines communautés aux alentours de la réserve qui regroupe près de trois millions de personnes, où le chômage approche parfois les 80%, pousse certains hommes à se lancer dans le trafic de corne de rhinocéros. Une infime partie de la population profite du tourisme et des safaris dans la zone de Balule, poussant les braconniers à faire des bénéfices sur les ressources naturelles par d’autres moyens.

Le programme Bush Babies, initié par les Black Mambas, tente de combattre le problème sur le long terme, éduquant les adultes de demain sur la biodiversité et la conservation. Des adolescents entre 12 et 15 ans apprennent alors la protection de la nature, et sont, lors des vacances scolaires, amenés dans la réserve pour voir en personne les animaux étudiés. Le programme, lancé en 2015, s’est déjà répandu dans une dizaine d’écoles et a changé la perception de plus de 2000 enfants.

Un rôle essentiel.

Depuis leurs débuts, les Black Mambas ont positivement fait évoluer la vision de la société sur les femmes dans la région. A la création du groupe, le scepticisme était fort : il était alors très rare de voir des femmes dans les unités de lutte contre le braconnage. Sous-estimées, elles sont une véritable arme de la protection de la faune sud-africaine, et se servent notamment d’autres femmes des villages avoisinants pour obtenir des informations sur d’éventuels braconniers, et devenues les gagne-pain de leur famille montrent l’exemple aux jeunes femmes noires de la région.

En Afrique du Sud, où vit environ 80% de la population de rhinocéros, estimée à 29 500 spécimens, le braconnage, qui avait explosé entre 2008 et 2014, est maintenant en baisse. En 2014, 1215 rhinocéros avaient été tués en Afrique du Sud. Un nombre qui diminue lentement, mais sûrement, selon l’ONG Save the Rhino : 1175 en 2015, 1054 en 2016 et 1028 en 2017. Dans la zone couverte par les Black Mambas, et la grande réserve de Kruger, le braconnage a chuté de 75% depuis 2013.

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Analyses

La ‘Ndrangheta attaquée par Eurojust

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Au moins 84 personnes ont été arrêtées en connexion avec un trafic de cocaïne contrôlé par la ‘Ndrangheta, une mafia italienne

Une enquête a mis en lumière le rôle d’une mafia italienne dans un réseau international de trafiquants de cocaïne. Ce trafic s’étendrait notamment sur quatre pays. Jusqu’ici 84 personnes ont été arrêtées ce mercredi au cours d’une série de raids soigneusement coordonnés. Les suspects travailleraient tous pour la ‘Ndrangheta. Cette organisation est connue pour être responsable du trafic de cocaïne à une échelle mondiale.

‘Ndrangheta : le coupable habituel

Selon Francesco Ratta, un responsable de la police de Calabre en Italie ; « c’est presque un cliché, mais cette arrestation confirme aujourd’hui une fois encore le danger de la ‘Ndrangheta non seulement dans le trafic de drogue mais aussi dans la sphère financière ». Les autorités européennes ont annoncés les arrestations aux quartiers de Eurojust à la Hague. Cette agence de procureurs de l’Union Européenne a été spécialement créée pour renforcer les actions policières transfrontalières. C’est donc Eurojust et son partenaire policier Europol qui ont été chargés de coordonner les raids.

Le vice-président de Eurojust, Filippo Spieza, a souligné que cette action était un message fort envoyé au crime organisé ; « Ils ne sont pas les seuls à pouvoir opérer à travers les frontières ; la communauté judiciaire et les forces de l’ordre européennes aussi ». C’est la deuxième opération majeure contre la mafia italienne en quelques jours ; mardi les autorités italiennes ont arrêté 46 personne à Palerme. Cette arrestation visait les échelons supérieurs de l’organisation et notamment leur chef régional.

Une efficace coordination européenne

L’opération de mercredi est le résultat d’une enquête de deux ans sous le nom de code « Pollino » contre la ‘Ndrangheta. On les accuse notamment de trafic de cocaïne, de blanchiment d’argent, de corruption et de violences. La ‘Ndrangheta est le syndicat du crime le plus puissant d’Italie. Ce dernier éclipse aisément la Cosa Nostra de Sicile et la Camorra de Naples. Cette opération est la plus important de ce genre en Europe. Près de 4 tonnes de cocaïne ont été suivis et retrouvés par les enquêteurs. L’opération de mercredi a aussi permis de découvrir de la cocaïne et de l’ecstasy.

La police italienne a salué la coopération avec les forces de l’ordre européennes et la coordination de Eurojust. Cette nouvelle tactique de lutte contre le crime organisé a permis aux enquêteurs de plusieurs pays de partager leurs informations en temps réel. Cependant le procureur général italien, Federico Cafiero de Raho a encouragé à ne pas se réjouir trop vite. Cette opération n’a fait que gratter la surface des opérations de la ‘Ndrangheta. Ses tentacules et ses activités illégales sont présentes sur le monde entier. Lors de son intervention à la Hague Raho a déclaré que « ces arrestations ne sont rien pour la ‘Ndrangheta. Il y a des milliers de personnes qui devraient être arrêtées et des milliards d’euros qui devraient être saisis ».

Une piqûre de moustique pour la puissante mafia

Selon Nicola Gratter, un expert de la ‘Ndrangheta, la mafia calabraise achète depuis des années des hôtels, restaurants et autres propriétés en Belgique, aux Pays-Bas, en France et en Allemagne. Ceci leur sert à blanchir des milliards de dollars provenant du trafic de cocaïne et d’investir dans des commerces « propres ». Selon le général Alessandro Barbera de l’unité d’enquête du groupe financier italien ; « la ‘Ndrangheta est le groupe criminel organisé le plus puissant du monde ».

Le clan de la ‘Ndrangheta qui aurait été le plus touché ce mercredi est celui de la famille Pelle-Vottari. Ce clan est aussi celui responsable des affrontements sanguinaires qui ont fait six mort par balles dans un restaurant de Duisburg en Allemagne en 2007. Eurojust se félicite d’avoir notamment arrêté des membres hauts placés de la ‘Ndrangheta. Cependant au vu de ce qu’on sait sur cette mafia italienne on peut se demander si cette opération fera plus que rebattre les cartes des responsables au sein de l’organisation.

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