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Analyses

Géographie de la contrefaçon de marchandises, par Jérémy Lachartre

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Photo credit: Wink on VisualHunt.com / CC BY-NC-SA

Docteur en géopolitique à l’université Paris 8, Jérémy Lachartre est l’auteur d’une thèse soutenue en décembre 2018, intitulée « La contrefaçon de marchandises et ses territoires : modalités et enjeux d’une lutte contre un trafic illicite ». Il revient sur ces nouvelles routes du trafic illicite de marchandises.

Quel a été votre périmètre de recherche ?

En matière de lutte contre la contrefaçon, j’ai analysé les stratégies des entreprises et des acteurs publics, sous différentes échelles d’analyse. Au niveau local, je me suis par exemple focalisé sur le 18e arrondissement de Paris, en étudiant les sites « sensibles » de distribution et de vente de biens contrefaits à Barbès, La Chapelle… Je me suis penché sur les réponses des autorités publiques au niveau national, puis au niveau européen. En prenant l’exemple du Burkina Faso, j’ai analysé le trafic de faux médicaments.

Je me suis concentré sur les biens matériels physiques, donc j’ai exclu les téléchargements illégaux. Je ne traite pas non plus de la contrefaçon d’œuvres d’art, qui est assez spécifique, ni de la fausse-monnaie.

J’ai étudié le secteur du luxe, du vin, de l’alimentaire, les médicaments, mais en règle générale des produits de consommation de la vie courante… L’idée n’était pas de traiter d’un type de marchandise en particulier, mais de prendre plusieurs territoires en exemple.

Mon fil conducteur c’est en effet le rôle du territoire avec ses acteurs et ses enjeux.

Et comment certaines spécificités territoriales peuvent expliquer le développement de ce trafic illicite et les stratégies anti-contrefaçon mises en œuvre par les acteurs…

Quels sont les dangers de la contrefaçon ?

La santé publique est touchée en premier lieu. Dans le secteur alimentaire, par exemple, les normes de qualité ne sont pas respectées par les contrefacteurs, ce qui leur permet en général d’avoir un prix de vente considérablement réduit. Les produits sont donc potentiellement nuisibles à la santé des consommateurs.

Ensuite, il y a forcément des enjeux économiques et financiers, que ce soit pour les entreprises, ou pour les États qui ne perçoivent pas les taxes.

Il y a aussi un enjeu environnemental : ce sont souvent des produits assez toxiques. Les contrefacteurs ne se préoccupent pas non plus des normes sociales : vous avez des travailleurs clandestins, le droit du travail ne rentre pas en vigueur.

Enfin, il y a des enjeux sécuritaires. Au même titre que les trafics plus traditionnels comme les armes ou la drogue, le trafic de contrefaçons est associé aux activités d’organisations criminelles. En tant qu’opportunistes, des réseaux criminels sont impliqués pour développer ce trafic lucratif.

La contrefaçon est dommageable pour les consommateurs, les entreprises, les États… Beaucoup d’acteurs sont victimes de ce trafic.

Les pertes pour les États sont-elles importantes ?

En tant que chercheur, je prends beaucoup de recul sur les chiffres donnés sur la contrefaçon, parce que la méthodologie des études laisse parfois à désirer. Ces estimations sont des outils de communication importants pour sensibiliser les autorités publiques et les consommateurs, mais leurs fiabilités peuvent parfois faire défaut. Il y a eu pendant longtemps un manque patent d’évaluations. Ceci dit il y a un travail là dessus de la part de l’OCDE en collaboration avec l’EUIPO depuis quelques années.

Mesurer la contrefaçon est en réalité compliqué car c’est un phénomène informel et souterrain.

Les instances internationales ont un manque de données sur le sujet, un manque de retour de la part des entreprises ou des acteurs liés à la sécurité. Dans mon étude, j’utilise les chiffres, mais je garde un esprit critique là-dessus.

En quoi Internet a-t-il modifié la cartographie de la contrefaçon ?

On peut dire d’une certaine manière qu’Internet a entraîné la suppression d’intermédiaires. Auparavant les personnes se rendaient dans des pays prolifiques en contrefaçons et ils développaient des circuits à destination de la France par exemple. Désormais, le produit va directement de la source jusqu’à la vente. On peut également dire qu’Internet permet le développement de systèmes en réseaux.

Chaque utilisateur sur Internet peut désormais être un acteur du trafic, en prenant contact avec des producteurs basés en Asie, en ne conservant aucun stock et ils parviennent rapidement à des profits conséquents. Des particuliers, des étudiants, des chômeurs, de simples opportunistes cherchent à obtenir un revenu complémentaire en saisissant des opportunités d’écoulement de contrefaçon de produits. Ils utilisent le dark web, le deep web, mais également de manière plus simple des sites de e-commerces ou les réseaux sociaux du type Facebook ou Instagram.

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Des sacs Chanel vendus à moins de 200 euros sur le Markeplace de Facebook

Les modalités du trafic changent à cause d’Internet.

Internet sert ainsi aux activités criminelles par le biais de n’importe quel internaute isolé, sans besoin de compétences particulières, sans contrainte spatiale ni temporelle. Avec le cyberespace, les contrefacteurs-trafiquants peuvent se jouer des victimes à distance et des juridictions différentes selon les États pour toucher un grand nombre de consommateurs avec peu de risque.

Par le biais du Fret express et postal, le mode de distribution par morcellement complexifie également la tâche des services de répression et facilite un peu plus l’écoulement de contrefaçons à travers le monde.

Grosso modo, Internet offre encore plus de flexibilité pour les acteurs de ce trafic, ce qui rend encore un peu plus complexe la cartographie de la contrefaçon…

En quoi la mondialisation économique modifie-t-elle les routes de la contrefaçon ?

Les nouveaux points de production de contrefaçon suivent notamment les tendances de délocalisation des firmes à l’étranger. On prend souvent l’exemple de la Chine, mais il y a l’essor des « pays satellites » tout autour comme le Cambodge, le Bangladesh, le Vietnam, le Myanmar, où finalement le coût de production est encore moins cher qu’en Chine !

La contrefaçon suit le processus de la mondialisation économique : l’entreprise va s’adapter par rapport au coût de revient d’un produit. C’est un schéma identique pour les contrefacteurs-trafiquants. Le « risque contrefaçon » s’est ainsi accentué dans certains pays de sous-traitance dans lesquels les législations sont faibles ou contournables en matière de propriété intellectuelle.

Restons sur l’exemple de la Chine : les salaires sont de plus en plus hauts. La classe moyenne se développe. Et surtout : la Chine est devenue un pays d’innovation ! C’est aujourd’hui le pays qui enregistre le plus de marques et de brevets au monde. L’enjeu de ce pays est donc désormais de protéger ses marques. Ils comprennent que la contrefaçon va les desservir. Ils mettent donc en place des politiques plus fermes pour la lutte anti-contrefaçon, même s’il faut dire que l’industrie du faux participe encore à une certaine paix sociale dans les provinces les plus reculées de Chine.

Concernant les routes de la contrefaçon, elles suivent généralement l’évolution des itinéraires du commerce mondial de marchandise, des « shippings lignes » avec la présence de nouveaux hubs et l’utilisation des zones franches.

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Qu’est-ce qu’une zone franche ? Et selon vous, en quoi ces zones jouent-elles un rôle sur le trafic ?

C’est une zone spécifique, économiquement parlant, avec moins de taxes et plus de facilités pour les acteurs économiques pour importer et exporter. Ces territoires en faveur de la mondialisation économique favorisent aussi la fraude et les trafics de biens contrefaits. Depuis une dizaine d’années, les institutions internationales tirent la sonnette d’alarme sur ces zones franches, notamment portuaires où l’on trouve des marchandises reconditionnées, dont l’origine est dissimulée. Les douaniers n’arrivent pas à contrôler correctement la marchandise dans ces zones. Or, celles-ci se développent de plus en plus partout dans le monde.

Qu’est-ce que le transbordement ?

C’est une action qui permet le déchargement d’une marchandise de son moyen de transport pour un autre (d’un navire à un autre par exemple). Les trafiquants utilisent l’acheminement indirect, appelé aussi « la rupture de charge », avec une multiplication des points de transbordement de la marchandise. Par exemple, vous avez une marchandise qui part de Chine, qui va aller au Panama, puis au Maroc, enfin à Hong Kong… Elle va faire une multitude de points de transbordements ou de transits. Ce genre d’itinéraire est complexe, mais justement c’est fait exprès.

Ils multiplient les trajets pour brouiller les pistes…

Cela ne coûte pas plus cher ?

Finalement non : c’est un peu comme quand vous faites quatre escales en avion plutôt qu’un vol direct Paris — Hong Kong. La « rupture de charge », cette expression désormais courante de l’ancien coordinateur anti-contrefaçon de l’organisation mondiale des douanes Christophe Zimmermann, est un procédé légal. La spécificité du trafic de contrefaçon de marchandises est que vous n’êtes pas obligé de cacher le produit comme pour un trafic de drogues ou d’armes. L’enjeu est de dissimuler l’origine des marchandises, voire leurs caractéristiques. Ils utilisent des compagnies de transports totalement légales.

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Vous dites que la mondialisation a entraîné une forte concurrence entre les compagnies maritimes, entraînant une situation de « guerre tarifaire » favorable au trafic de contrefaçon. Pouvez-vous nous expliquer ?

Vous avez des sociétés étrangères qui vont investir sur des infrastructures portuaires : le cas de la Chine avec le port du Pirée ; au port d’Anvers, trois des quatre terminaux appartiennent à la Chine… Cela va dans le sens d’une concurrence commerciale entre les pays et d’une guerre tarifaire entre les infrastructures portuaires. Certains États ont une économie qui repose sur le commerce portuaire et l’activité conteneurisée, c’est un enjeu économique important.

Cette situation est en faveur du trafic de contrefaçons car on est confronté à des politiques orientées vers la facilitation des échanges, la rapidité du dédouanement. La fluidité du commerce de marchandises pèse bien plus que des dispositifs de contrôle dans le cadre d’une lutte contre la contrefaçon de marchandises.

Dans certaines zones portuaires, comme Marseille, en quoi l’influence de ce que vous appelez « les mafias des docks » et autres « confréries » empêche-t-elle la lutte anti-contrefaçon ?

À Marseille il y a en effet une confrérie des dockers. C’est parfois très compliqué pour les autorités sur place (douaniers, etc.) de faire respecter la loi. Soit ils n’ont pas accès à tous les sites du port, soit quand ils demandent à contrôler un conteneur, les délais sont extrêmement longs ou encore le conteneur n’est plus à la place où il devait être… Dans ce port, il y a une association qualifiée de « mafieuse » qui rend difficile le contrôle des marchandises. Ces difficultés se retrouvent dans de nombreuses zones portuaires, partout dans le monde, même dans certains pays occidentaux où les phénomènes de corruptions paraissent pourtant dérisoires.

En quoi les zones instables (Afghanistan, Ukraine, Syrie) favorisent-elles la contrefaçon ?

Ici, ce sont des « zones grises », c’est-à-dire, des zones où l’État ne fait pas appliquer ses lois sur un territoire. Que ce soit de manière partielle ou totale ; de manière volontaire ou non. En Afghanistan, en Ukraine, en Syrie, l’État de droit est compliqué car ce sont des zones de conflits armés. Cette instabilité permet au trafic de se développer. Dans certains territoires, la loi peut ne pas être appliquée à cause de phénomènes de corruption par exemple. Alors en matière de contrefaçon on est très loin d’une stricte application de la loi…

Vous prenez l’exemple, dans votre étude, du trafic de médicaments en Afrique. Grâce à une analyse spatiale, vous avez pu déterminer les différents facteurs qui expliquent l’omniprésence de faux médicaments. Quels sont-ils ? Comment avez-vous procédé ?

J’ai étudié comment les spécificités territoriales pouvaient expliquer les modalités et les enjeux d’un trafic et finalement aider à trouver la stratégie en matière de lutte contre ce trafic. Je suis allé sur le terrain et je me suis demandé, par exemple, pourquoi au Burkina Faso le trafic de faux médicaments fonctionnait si bien.

Parfois, ce sont des raisons assez basiques : un manque criant de médicaments, la difficile accessibilité… Au lieu d’aller dans une structure légale de distribution, vous allez chez le vendeur juste à côté, qui vend ses médicaments dans la rue. C’est plus facile : vous avez parfois des villages qui sont à plus d’une heure et demie de structures sanitaires ! Parfois c’est aussi à cause du prix. Certaines personnes n’ont pas la possibilité de s’acheter un paquet entier de médicaments, ils préfèrent acheter à l’unité. Cela favorise la vente de faux médicaments car les vendeurs de rues vendent souvent à l’unité. Il y a donc le facteur culturel, traditionnel, voir pratique qui explique la prospérité de ce trafic avec des populations qui ne connaissent pas forcément les risques.

Vous avez aussi des maladies endémiques à l’Afrique (le paludisme, etc.) donc vous avez un besoin de médicaments parfois vital.

Dans mon analyse spatiale, j’ai cherché à savoir quels étaient les différents facteurs qui faisaient qu’un territoire était plus propice qu’un autre en matière de faux médicaments. Comme critères, j’ai trouvé la pauvreté, mais plus encore la différence de richesses expliquant notamment des phénomènes de corruption.

On pense que c’est logique de retrouver de la contrefaçon dans les pays pauvres car cette pratique offrirait des prix plus bas. Mais ce n’est pas totalement vrai car maintenant la contrefaçon est au même prix que des produits légaux. Ce qui est encore plus dangereux car on peut tromper encore davantage le consommateur.

Il faut aussi noter l’importance des organisations criminelles ancrées sur le territoire et la présence « d’interférences » pour lutter contre ce trafic. Pour le Burkina Faso, on évoque notamment l’influence d’une criminalité organisée provenant d’un pays proche : le Nigéria. Des trafiquants profitent de la porosité des frontières pour mettre en place un trafic transnational des faux médicaments par exemple.

Tout cela fait que vous avez un marché intéressant pour les importateurs de faux médicaments !

Mais en Afrique, les faux médicaments soignent-ils les personnes ou est-ce que ce sont des poisons ?

Il y a des médicaments dont vous ne connaissez pas forcément la marque, en provenance de Chine ou d’Inde. Vous avez aussi de la contrebande de médicaments : des vrais qui sont proposés hors cheminement légal de la marchandise… On parle généralement de « faux médicaments », « de médicaments illicites » ou de « médicaments de rue ». Mais les services en charge de l’application de la loi en Afrique ne vont pas s’embêter à chercher si c’est de la contrefaçon, de la falsification, des produits sous-standards, etc. En réalité, la loi pour la défense de la propriété intellectuelle n’est pas vraiment appliquée pour lutter contre les faux médicaments, du moins on se sert de plusieurs approches. Cette problématique est plus généralement traitée dans le cadre d’un dispositif contre les médicaments illicites et la drogue au Burkina Faso.

Certains médicaments ont des substances toxiques, d’autres sont de simples placebos. Dans tous les cas ils sont dangereux pour la santé car nocifs, ou ne répondant pas efficacement aux traitements pour les patients.

En quoi cette réflexion d’analyse spatiale peut-elle aider pour d’autres territoires ?

L’approche géopolitique peut servir à une analyse de risque par exemple. En connaissant les facteurs, si on pousse la réflexion jusqu’au bout, on peut avoir un « indice de la contrefaçon » dans certains pays. En géopolitique, on utilise beaucoup l’analyse spatiale pour déterminer les enjeux d’un territoire, comprendre et expliquer des situations complexes en étudiant les spécificités territoriales.

Finalement les trafiquants utilisent les disparités entre les États pour se jouer des services en charge de l’application de la loi, en étudiant les différences en matière de coûts de production, de l’efficacité de la réponse publique en matière de lutte contre  la contrefaçon.

Les trafiquants analysent le territoire et regardent là où il y a le moins de risque pour produire, acheminer et distribuer la marchandise.

Qu’est-ce qui explique, selon vous, l’inefficacité de la lutte au niveau de l’Union européenne ?

Malgré par exemple une certaine harmonisation douanière, l’Union européenne est un espace géographique où subsistent des disparités selon les pays. La Commission européenne a longtemps misé sur les frontières externes de l’Europe pour le contrôle des marchandises. Une fois que vous dédouanez votre marchandise en France, par exemple, vous pouvez circuler avec librement dans le pays et dans toute l’Europe.  Le problème, c’est qu’on a des unités de production à l’intérieur de l’Europe, ce qu’on appelle « les unités domestiques ».

Donc au lieu d’acheminer un produit fini de la Chine en France, on va préférer faire de l’assemblage, ce qui est moins risqué par rapport aux contrôles : on achemine des t-shirts blancs (des « produits neutres ») d’un côté, et de l’autre, on importe des logos Lacoste. Alors il se pose la question des contrôles selon les pays, et plus généralement de mesures contre les violations de droit de propriété intellectuel à l’intérieur de l’espace communautaire…

Si la marchandise est acheminée par voie routière ou ferroviaire, le contrôle de marchandise est encore plus aléatoire et difficile.

Cela dépend en réalité de la volonté politique des États membres sur le sujet. Encore aujourd’hui, malgré l’existence d’un cadre législatif commun sur le papier au niveau européen et de nombreux outils de coopération, les États membres ne sont pas tous aussi concernés par le sujet de la lutte contre la contrefaçon. Les efforts en la matière sont inégaux avec pour conséquence une coopération qui reste très largement perfectible entre les pays. Pourtant, c’est l’efficacité de cette coopération qui détermine pour beaucoup les performances d’une lutte contre un trafic qui se joue aisément des frontières.

Est-ce « l’éclatement des lieux de production » dont vous parlez dans votre thèse ?

Ce terme désigne deux choses. D’une part, on observe que de nouveaux pays ouvrent leur territoire en faveur de la mondialisation économique. Par exemple, en Éthiopie, vous avez de plus en plus d’usines chinoises de produits manufacturés. Les coûts de transports et de logistique sont moins importants… On ne sait pas si les produits qui sortent de ces usines seront légaux.

D’autre part, vous avez des produits non finalisés avec des cas d’assemblages de produits contrefaisants. Par exemple, pour un parfum contrefait, son circuit est composé d’étapes et de lieux différents. Le flacon vient de Chine, les composants du parfum sont de Grande-Bretagne tandis que l’étiquette est faite en France et l’assemblage a lieu ailleurs pour que le produit final puisse ensuite être distribué dans toute l’Europe. Cette segmentation dans le processus de fabrication est aussi utilisée de manière identique par les contrefacteurs…

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Est-ce compliqué d’enquêter sur la contrefaçon ?

En France, c’est un enjeu important car le secteur du luxe maintient une forme de pression depuis longtemps, comme maintenant de nombreux secteurs. Les acteurs pour la défense de la propriété intellectuelle sont nombreux en France et les autorités publiques sont sensibilisées sur les enjeux de la contrefaçon. Mais souvent les marques communiquent très peu car elles ne veulent pas être associées à ce phénomène ou parce qu’elles le connaissent mal… D’autres n’ont tout simplement pas la volonté de lutter contre la contrefaçon. On a évoqué les disparités territoriales et l’inégalité de la réponse publique en matière de lutte contre la contrefaçon selon le pays. Pour les titulaires de droit, il s’agit également d’une différence de stratégies selon leurs intérêts.

La contrefaçon reste un sujet tabou et compliqué.

Ce trafic concerne de nombreux acteurs qu’ils soient privés ou publics. Il s’agit d’étudier des jeux de coopération, parfois de concurrence entre les acteurs concernés. La principale difficulté que j’ai rencontrée est ce constat : il y a toujours des intérêts cachés et la lutte contre la contrefaçon souffre généralement d’un défaut de priorité !

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Analyses

La frontière tuniso-libyenne, haut lieu de trafic illicite

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Deux experts en criminalité, Hanane Benyagoub et Xavier Raufer, ont coécrit l’étude « Flux et trafics illicites Europe du Sud-Maghreb : perspectives géopolitique et criminologique », parue dans la revue Sécurité Globale du printemps 2019. La frontière tuniso-libyenne Ben Gardane – Ras Jedir est présentée comme le pôle de contrebande et de trafics criminels le plus importants de la région étudiée.

« La mère de toutes les zones troubles », c’est ainsi que l’ont baptisée certains chercheurs. La frontière qui sépare la Tunisie et la Libye, entre Ben Gardane (côté tunisien) et Ras Jedir (côté libyen) est l’un des hauts lieux du trafic illicite, peut être le plus problématique du continent africain. C’est en tout cas ce que nous allons essayer de décrypter avec Hanane Benyagoub, docteur en droit criminel et criminologie, maître de conférence à l’Université d’Alger. Cette spécialiste a travaillé pour les douanes algériennes de 1993 à 2013, avant de devenir consultante pour la Banque mondiale et le PNUD (Programme des Nations unies pour le développement) sur les questions de douanes et de sécurités aux frontières. Lors de ses recherches, Hanane Benyagoub s’est également penchée sur les questions éthiques et la lutte contre la corruption avec les douanes tunisiennes, pour le compte du PNUD.

En préambule, Hanane Benyagoub décrit la région d’un point de vue géographique, afin de mieux appréhender ses spécificités : « Sur les cartes, la frontière est une réalité très récente. C’est en 1910 qu’un accord franco-ottoman établit cette frontière. Auparavant, elle ne correspondant à aucun tracé clair, c’était plutôt une zone mouvante. Cette zone a été longtemps un point de passage historique sur la route côtière du pèlerinage vers la Mecque et du commerce transsaharien. »

Le poste frontalier officiel est situé au sud de la Tunisie et au nord-ouest de la Libye. Il est plus exactement à 580 kilomètres de Tunis et 25 kilomètres de Ben Gardane. Il est placé sur la route nationale 1, du côté tunisien, route connue pour être le principal point de passage des personnes et des marchandises entre les deux pays.

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Ramifications de la route globale et dispositifs d’importation en Tunisie. Cartographie : A. Doron & F. Troin • CITERES 2015.

 

Crises politiques et situation sécuritaire

En 1881, la Tunisie est colonisée ; la Libye l’est à son tour en 1911. Vers 1898-1900, Ben Gardane naît du partage colonial, comme poste de contrôle aux confins des deux pays.

« Le déclin de ce commerce, ajouté à la colonisation de la Tunisie et celle de la Libye ont déterminé le passage de cette zone à une ligne fixe, ce qui n’a pas été sans conséquence sur les populations, continue la chercheuse. Du temps de Mouammar Kadhafi, ce poste avait pour ambition d’être le premier poste juxtaposé avec des infrastructures pour abriter les douanes des deux pays et faciliter les échanges. Mais la situation sécuritaire a fini par faire échouer ce projet. Avec la situation actuelle, la zone de libre-échange tant espérée n’est pas pour demain. »

En 1985, une crise éclate entre la Libye et la Tunisie : les travailleurs tunisiens sont ainsi expulsés de Libye. Cette situation provoque d’intenses trafics, notamment de devises et de clandestins dans la zone frontalière. Les travailleurs tunisiens restés en Libye, clandestins, envoient leurs gains en Tunisie après conversion des devises.

Embargo et mondialisation

De 1992 à 1999, l’ONU impose un sévère embargo international contre la Libye, pour des faits de terrorisme international. Le pôle Ben Gardane – Ras Jedir va contourner cet embargo, pour répondre aux pénuries subies par les populations. Un important trafic informel et de contrebande se développe alors : produits de luxes, médicaments, pièces détachées… La position de Ben Gardane se renforce davantage.

Avec la mondialisation des années 1990-2000, le trafic de cette zone commence son expansion internationale. On observe alors l’importation massive de produits asiatiques, via Hong Kong, Dubaï, Istanbul… Les produits trafiqués dans la zone frontalière Ben Gardane – Ras Jedir, arrivent directement par le port de Tripoli, en Libye, car la corruption locale permet de ne payer que peu voire pas de taxes. Le trafic de carburant s’intensifie de la Libye vers la Tunisie.

L’extension de la Méditerranée marchande des commerçants maghrébins. Cartographie : A. Doron & F. Troin • CITERES 2015.

La tribu des Touazines, intermédiaires indispensables

La spécialiste identifie les acteurs importants de ce trafic, qui trouve son origine dans une solidarité tribale historique : « Les évolutions économiques ont déterminé ces différents acteurs et les rapports de force exercés entre eux, notamment, avec les régimes en place. Après l’indépendance de la Tunisie, la forte précarité tunisienne contrastait avec l’expansion économique de la Libye. À partir de 1980, la population de Ben Gardane s’impose comme un acteur indispensable du commerce informel. Et certaines relations ont favorisé ces échanges : les liens entre la famille tunisienne Touazine et les tribus Nouayel en Libye. Cette solidarité tribale a donné naissance au plus grand réseau de contrebande transfrontalier. »

La famille Touazine profite de sa position dominante, en contournant la bureaucratie. Elle développe une véritable assise financière lui conférant du pouvoir : elle participe au trafic de migrants et devient aussi un puissant cartel qui investit dans la contrebande. « Il y a eu une sorte de « pacte » entre les autorités en place en Tunisie et cette famille, souligne Hanane Benyagoub. La région de Ben Gardane, extrêmement pauvre, n’avait pas bénéficié du miracle économique sous Ben Ali. Par conséquent, il y a eu un accord tacite entre eux et le gouvernement. Ce dernier accepte de fermer les yeux sur le trafic : en échange, la famille Touazine s’engage à lutter contre la circulation de drogues, d’armes et de djihadistes

« Les fils des frontières »

« Les fils des frontières » sont tous les intervenants présents sur la région : les transporteurs, les détaillants. Environ 20% des habitants de Ben Gardane vivent du commerce illicite.

En 2011, les régimes respectifs de Ben Ali et Mouamar Kadhafi s’effondrent. Leur chute participe à la recomposition des rapports de forces de la région. Le chaos s’instaure et des bandes armées libyennes s’installent à la frontière tunisienne. Les familles, qui avaient le monopole sont en perte de vitesse. Les Touazines, surnommés en Libye « les fils de Kadhafi », ne peuvent plus pénétrer dans le territoire libyen et ne peuvent ainsi plus garantir la libre circulation des marchandises.

Les Nouayels, également pro-Kadhafi, ont perdu la majorité des routes de trafic en direction de la Tunisie au profit d’autres tribus, soutenues pour certaines par les opposants de Kadhafi (djihadistes). « Ces nouveaux acteurs, notamment les Oudernes de Tataouine, reprennent le contrôle sur le circuit de contrebande. De petits commerçants commencent aussi à structurer en dehors des cartels historiques et deviennent de nouveaux relais, côté Tunisie », indique Hanane Benyagoub.

L’état du trafic actuel

La zone Ben Gardane – Ras Jedir évolue en fonction de la situation géopolitique et économique de la région. Actuellement, un important trafic existe toujours. En 2017, en moyenne, ce sont près de 930 véhicules qui passent la frontière par jour, avec un pic en mars 2017, avec 2180 véhicules par jour. « Et ce, malgré la situation sécuritaire ! », fait remarquer la criminologue.

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Glissements successifs des centralités marchandes de Ben Gardane. Cartographie : A. Doron & F. Troin • CITERES 2015.

Aujourd’hui, circulent dans la zone frontalière, pour le trafic illicite et la contrebande : de l’alcool, des articles de sports, du bétail (moutons…), du café, divers carburants, des chaussures, des cigarettes (fortement taxées en Tunisie, contrefaites ou pas), des climatiseurs, des cosmétiques, des conserves, des couvertures, des produits électroménagers et électroniques, des lunettes, des médicaments contrefaits, des métaux de construction (fer, cuivre…), des parfums, des pièces détachées, des tapis d’Orient, des vêtements, des véhicules volés…

Au milieu de ces produits qu’on considère comme « tolérés », on trouve également des armes à feu (pillage des arsenaux de Kadhafi, dont le trafic a été le plus important en 2011, au moment du vide sécuritaire), du cannabis (consommation locale, Libye et Égypte), de la cocaïne, du Subutex, du Tramadol…

Hanane Benyagoub rajoute qu’il y a aussi un trafic de devises et de lingots d’or : « On a assisté récemment à de grosses prises de lingots, que ce soit en provenance ou en partance de la Libye. D’autre part, des personnes de pays comme la Centrafrique essayent aussi de sortir des biens des zones de guerre, par exemple. Dans cette zone frontalière, le mouvement s’observe dans les deux sens. On peut présager aussi un important financement des réseaux terroristes. »

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L’espace des changeurs. Les grossistes de devises sont installés dans des locaux discrets en retrait des axes principaux, au centre-ville. Crédit : A. Doron, mai 2014.

Les sarafas, les banquiers du système

Les sarafas (de sarf, le change), se trouvent au sommet de la pyramide des cartels. Ce sont eux qui fixent le taux de change informel et apportent parfois leur garantie ou se portent caution auprès de grossistes libyens. Ben Gardane est une place forte de change et de finance parallèle. Le dinar tunisien est non convertible donc il faut le passer par le change : « C’est comme un bureau de change parallèle, comme la structure d’un réseau banquier à la manière médiévale, poursuit Hanane Benyagoub. Les commerçants qui ramènent la marchandise de Libye ont besoin de financements. L’activité bancaire permet à l’importateur et au commerçant de contourner les restrictions à l’exportation des devises de la banque centrale tunisienne et d’éviter aussi toute forme de déclarations aux douanes. »

Ce système de relations interpersonnelles repose sur la confiance : cet échange d’intérêt, allant d’Istanbul, à Dubaï, en passant par la Chine, transplante le système officiel des banques, entraînant ce que la littérature récente appelle « la mondialisation par le bas ».

Entre régulation et soulèvement populaire

Hanane Benyagoub fait la distinction entre la partie libyenne, avec des milices aux commandes et aussi des fonctionnaires, et la partie tunisienne qui déploie des forces de l’ordre et des douanes pour assurer le contrôle et la surveillance des frontières : « Mais la tâche n’est pas facile. Plusieurs fois il a été question de fermer cette frontière mais cette solution est exclue en raison de la pression populaire. Toute tentative de régulation fait naître une réaction populaire très violente, qui paralyse la région, comme on l’a vu en août 2008. N’arrivant pas à mater le soulèvement populaire, les autorités ont opté pour le compromis : ouvrir les frontières, fermer les yeux sur le trafic, permettre à la population locale de subvenir à ses besoins. »

Au poste frontalier, les autorités ont des scanners, des brigades canines, de moyens intrusifs et non intrusifs de contrôle des marchandises. Cela a permis de mettre en échec, notamment, plusieurs tentatives de contrebande de lingots d’or. Mais en raison du volume très important du nombre de passages, le contrôle n’est pas assuré à 100%.

Les illustrations de cet article sont publiés avec l’autorisation du chercheur Adrien Doron, auteur de l’étude De la marge au monde : la structuration mouvementée d’une place marchande transnationale à Ben Gardane (Tunisie), à retrouver en intégralité ici.

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Analyses

Carfentanil : de l’arme chimique au stupéfiant

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À l’origine, le carfentanil est un sédatif à usage exclusivement vétérinaire, pour les éléphants et autres animaux de plusieurs tonnes (buffles, rhinocéros, ours blancs…). Mais depuis 2016, il est apparu mélangé à d’autres drogues, provoquant de nombreuses overdoses.

Un journal canadien de médecine, spécialisé dans l’anesthésie, n’a pas hésité à le désigner comme « arme de destruction massive », dans son éditorial de janvier 2019. Selon les dernières études des scientifiques du Journal de l’anesthésie canadien, le carfentanil est 20 à 30 fois plus puissant que le fentanyl (et non 100 fois comme c’est affirmé bien souvent) et 10 000 plus que la morphine. Même s’il « n’est que 20 à 30 fois » plus dangereux que le fentanil, sa menace est extrêmement préoccupante.

Très difficile à détecter, le carfentanil est inodore, invisible et sans saveur, il est donc impossible pour les consommateurs de savoir, à l’oeil nu, si les drogues consommées en possèdent. Il peut être mélangé à d’autres drogues illicites comme l’héroïne. Les pilules de contrefaçon observées ressemblent à des opioïdes d’ordonnance, selon les autorités de santé canadienne : comme des pilules vertes portant les lettres « CDN » d’un côté et le chiffre 80 de l’autre.

Dose mortelle

Une dose infime peut être fatale ; un simple contact avec la peau ou une faible inhalation peuvent provoquer une overdose. De même, toucher quelqu’un qui a fait une overdose de carfentanil peut être mortel. Pour se protéger, les agents de police au Canada et aux États-Unis pouvant être confrontés à des consommateurs de ce produit, portent désormais sur eux du naloxone, un antidote, pour aider de potentielles victimes mais surtout pour se protéger eux-mêmes. Aux États-Unis, des policiers ont frôlé la mort rien qu’en fouillant des véhicules ou des suspects.

Cependant, le journal canadien tempère au sujet des intoxications accidentelles suspectées des premiers intervenants : « Des mesures générales d’hygiène professionnelles, incluant une décontamination régulière à l’eau et au savon, un équipement de protection individuelle élémentaire (gants en nitrile, masque N95, et lunettes de protection), ainsi qu’un accès rapide à la naloxone sont généralement suffisants dans la majorité des cas. »

Carfentanil, classé « stupéfiant »

À la différence du fentanyl qui peut avoir des effets bénéfiques sur des patients atteints de maladies graves, pour surmonter la douleur, le carfentanil, lui, n’a jamais été prévu pour une consommation humaine. Dès 2016, on retrouve pourtant cette substance mélangée à certaines drogues en circulation, tuant des dizaines de milliers de personnes aux États-Unis.

Plus récemment, à Pueblo, dans une ville du Colorado, des traces de carfentanil ont été détectées dans des seringues, ce qui inquiètent sévèrement les autorités sanitaires. Dans les programmes d’échanges de seringues, des associations distribuent des kits pour détecter la présence ou non de carfenanil ou fentanyl dans l’héroïne.

En Ontario, la Gendarmerie Royale du Canada (GRC) a démantelé un réseau de trafiquants, accusés de trafic de carfentanil, fentanyl, héroïne, cocaïne, méthamphétamines. Saisie qui a conduit à l’arrestation de onze personnes, donc deux employés de la compagnie aérienne Sunwing.

photo fournie par la GRC

La Gendarmerie royale du Canada (GRC) a démantelé un réseau de trafiquants de fentanyl et d’importateurs de cocaïne qui opérait en Ontario.

La police provinciale de l’Ontario rapporte, de son côté, avoir trouvé du carfentanil dans un produit ressemblant à du cannabis. La présence de la substance a été confirmée par le comité responsable de la lutte contre les substances et opioïdes de la communauté de Windsor-Essex (WECOSS), qui a alerté qu’il n’y avait pas de cannabis dans ce produit :

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PHOTO – WATERLOO REGION INTEGRATED DRUGS STRATEGY

Elle est publiée quelques jours après des messages d’alertes sur ces réseaux sociaux pour prévenir des dangers du carfentanil, même à très faible dose :

Arme chimique

Avant d’être découvert par les trafiquants de drogues, le carfentanil était considéré comme une arme chimique. Andrew Weber, ancien secrétaire adjoint à la Défense, aux États-Unis, chargé des programmes de défense nucléaire, chimique et biologique de 2009 à 2014, alertait déjà en 2016 : « C’est une arme. Les entreprises ne devraient l’envoyer à personne ». À cette époque, une enquête supervisée par la Gendarmerie royale du Canada (GRC) avait intercepté un colis content environ un kilogramme de carfentanil, importé de Chine. Les autorités canadiennes ne comprenaient pas qu’une substance aussi puissante soit acheminée dans leur pays. Les officiers de police sont avertis, rapidement, qu’il faut manipuler cette substance avec les plus grandes précautions.

On peut noter ici que cette substance aurait été détectée lors un funeste événement. Le 26 octobre 2002, lors de la prise d’otages par un commando tchéchène du théâtre Doubrovka à Moscou, des analyses d’urine et des vêtements de trois victimes retrouvées sur place ont démontré que le gaz utilisé (le cocktail incapacitant Kolokol-1) par les forces spéciales russes lors de l’assaut, contenait du carfentanil. En tout, 130 spectateurs, sans compter les preneurs d’otage, ont péri lors l’opération (dont seulement cinq avaient été exécutés par le commando).

Le gaz ne les a pas forcément tués sur le coup : beaucoup sont morts de ne pas avoir été soignés correctement, les médecins ignorant la composition du gaz à l’époque. Ces derniers ont testé, sans effet, des antidotes, pensant avoir affaire à un gaz incapacitant de type Sarin ou VX. Mais comme l’ont relaté plusieurs médecins russes dans la presse, par la suite, les patients montraient des signes d’intoxication par opiacés : pupilles punctiformes, inconscience et dépression respiratoire. Certains notèrent que le nataxone renversait les effets de l’intoxication. Le ministère de la Santé russe a annoncé, quatre jours après l’assaut, que le gaz utilisé pour neutraliser les terroristes contenait un dérivé du fentanyl, précisant lors de l’annonce officielle que ce gaz « n’était pas létal« .

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Les forces spéciales russes prennent d’assaut le théâtre de Dubrovka lors de la crise des otages à Moscou en 2002.

Facilement exportable

En 2016, l’agence AP avait mené l’enquête et réalisé que pour quelques milliers de dollars, des entreprises chinoisent proposaient d’exporter du carfentanil : « Il est tellement meurtrier qu’il représente une menace terroriste potentielle, » en avait conclu l’agence de presse. Une douzaine d’entreprises exportaient ce produit aux États-unis, au Canada, au Royaume-Uni, en France, en Allemagne, en Belgique et en Australie. La vendeuse de l’une de ces entreprises expliquait que le carfentil était même « l’un de [leur] produits les plus populaires. »

Cette année-là, malgré leur dangerosité, l’opioïde n’était pas contrôlé par les autorités chinoises, malgré les pressions du gouvernement américain qui pressait la Chine de mettre le carfentanil sur liste noire. Enfin, en février 2017, le carfentanil devient classé comme substance contrôlée en Chine, dans la même catégorie que le fentanyl. La Drug Enforcement Administration (DEA) avait alors déclaré que cette nouvelle réglementation chinoise pouvait changer la donne et entraîner une baisse des overdoses des consommateurs américains. La DEA avait confirmé près de 400 saisies de carfentanil dans huit États américains entre juillet et octobre 2016.

Plus dangereux qu’une bombe thermonucléaire

En 2017, les douanes canadiennes ont saisi un kilo de carfentanil provenant de Chine : la substance était dissimulée dans des cartouches d’imprimantes. Selon le journal canadien de l’anesthésie cité plus haut, la dose mortelle de carfentanil serait de 50 microgrammes (μg). La saisie représenterait, d’après ses recherches, près de 20 millions de doses mortelles : « Assez de quoi supprimer toute la population du pays », lit-on dans un rapport de la police antidrogue du Canada. Le journal scientifique canadien précise lui dans son édito : « Par kilo, le carfentanil est indiscutablement 2000 fois plus dangereux qu’une bombe thermonucléaire. »

Les calculs de dose mortelle ne sont pas un point de détail car si les scientifiques ont du mal à se mettre d’accord sur la quantité létale, comment les trafiquants de drogues vont-ils faire pour réaliser des doses « vendables » ? « Combien de revendeurs de drogues disposent de l’équipement de qualité pharmaceutique pour faire des doses aliquotes de carfentanil avec une précision suffisante pour ne pas tuer leurs clients ? », s’interroge l’éditorialiste du Journal canadien de l’anesthésie.

Il semble qu’étant donné la facilité d’importer et d’exporter ce produit qui tient dans une enveloppe, le blocage du trafic par les autorités spécialisées de stupéfiants soit compliqué voir quasiment impossible. Même si les saisies canadiennes sont des exemples de réussite, elles restent des cas isolés. La meilleure stratégie consisterait davantage à informer les utilisateurs de la dangerosité de ce produit qui n’est en aucun cas consommable. À en voir les prévisions scientifiques sur la potentielle croissance du nombre de décès par opioïde, plus que la lutte contre le trafic de carfentanil, il faut traiter la toxicomanie liée à la consommation d’opioïdes, comme n’importe quelle autre malade et avoir une réflexion globale de santé publique autour de ces questions.

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À gauche, le nombre de décès par opioïde de synthèse aux États-Unis de 1999 à 2017 d’après les données des Centers for Disease Control.15 La ligne noire représente la superposition de l’addition des données et de l’ajustement exponentiel à partir de 2010. À droite présente l’extrapolation du modèle (ligne rouge) pour les années 2017 à 2022

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Analyses

Découverte d’un véritable arsenal dans les Ardennes

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Ces armes historiques ont été saisies en France.

Le jeudi 25 juillet, le ministère des Douanes français à révélé la saisie d’une importante quantité d’armes datant du 30 juin : 300 grenades, plus de 150 kilogrammes de fusées pour obus, 56 kilogrammes de munitions diverses, 18 mortiers, 13 obus, ainsi qu’une vingtaine d’armes, tels des pistolets semi-automatiques Sig Sauer et Beretta, des pistolets mitrailleurs Sten, des Mauser… Les pistolets à eux seuls vaudraient plus de 6 000 euros.

Selon la Douane, ces armes, qui datent de la Seconde Guerre mondiale, présentent encore des risques : les charges des grenades sont toujours actives, et une partie des armes n’a pas été neutralisée. Deux équipes de déminage de la sécurité civile sont intervenues pour s’occuper des armes et de leur destruction.

Le gouvernement s’est félicité pour la saisie. Le ministre de l’Action et des Comptes publics, Gérald Darmanin, a notamment partagé son enthousiasme sur Twitter : « Une nouvelle fois, les douaniers prouvent par cette impressionnante saisie leur action essentielle en matière de lutte contre les trafics d’armes et de munitions. Cette affaire montre également la grande réactivité des douaniers de Laon et l’excellente coopération avec les autres services douaniers, la police judiciaire et les équipes de déminage ».

Quant aux armes retrouvées, il semblerait qu’il s’agisse d’un collectionneur qui tentait de ramener les armes sans autorisation. L’interpellation d’un homme dont le véhicule semblait anormalement chargé par la brigade douanière de Laon, près de Soissons, a permis la découverte de plusieurs armes. Les forces de l’ordre ont donc par la suite perquisitionné son domicile où les douaniers de Charleville-Mézières et Metz ont découvert le reste de l’arsenal de l’individu.

Ce n’est pas la première fois qu’une telle découverte est effectuée dans la région : des grenades, des obus et des armes de la deuxième guerre mondiale avaient déjà été découverts en mai 2015 chez un collectionneur de Gespunsart dans les Ardennes. Et les saisies de ce genre sont courantes sur l’ensemble de la France. En mars, c’est dans le sud de la France, à Carcassonne, qu’une tonne d’armes avaient été interceptées, dont une grande partie datant de la Seconde Guerre mondiale. Le même mois, un arsenal de la Seconde Guerre mondiale avait été découvert à Menton, ainsi que chez un octogénaire dans les Vosges. La veille de la commémoration des 75 ans du débarquement, une centaines d’armes avaient été trouvées au domicile du gérant d’un bar tabac dans les Yvelines.

Des armes faciles à trouver

Les armes datant de la Seconde Guerre mondiale, qui font la joie des collectionneurs, ne sont pas difficiles à trouver en Europe de l’Ouest et en Afrique du Nord. Les divers champs de bataille de la région regorgent d’armes et de munitions extrêmement facile à trouver à l’aide d’un détecteur de métal. Dans le nord de la France, aux alentours des anciennes tranchées, des artefacts de la Première Guerre mondiale sont aussi facilement trouvables. Non seulement des armes et munitions, mais divers objets retraçant la vie des soldats : cantines, briquets, boites de cigarettes, ou aussi des caissons d’obus gravés par les soldats tuant l’ennui dans les tranchées. Des objets commercialisés en toute légalité sur les sites de reventes pour quelques centaines d’euros.

Quant aux armes datant des guerres mondiales, celles-ci peuvent être considérées comme des armes de collection, mais doivent être neutralisées, c’est-à-dire hors d’état de tirer. Seuls les individus possédant une carte de collectionneurs peuvent posséder une arme de catégorie C non neutralisée, si celle-ci est enregistrée. 

Ces armes sont notamment en vente sur Internet, où un fusil complet de la Seconde Guerre mondiale se vend pour environ 1 000 euros.

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